Contrat de suivi de plantation, garantie de reprise

Compte tenu du fait qu’il ne maîtrise plus les plantes dès la sortie de sa pépinière, le producteur d’arbres d’alignement et d’ornement ne comprend pas généralement dans son prix de vente une garantie de reprise.
Cette garantie est facturée au client final par l’entreprise qui assure la plantation et le « confortement » du chantier (1 ans à 3 ans).
Dans le cas où aucune entreprise paysagiste n’assure la garantie de reprise, la pépinière peut négocier le contrat suivant. Son objectif est de mettre en oeuvre la démarche adaptée  pour éviter tout remplacement de végétaux et s’assurer de la réussite complète du projet paysager du « premier coup ».

Engagements du client :

- Réalisation des fosses : avant la plantation et le jour de la mise en place des arbres, la qualité des fosses est agréée par la pépinière. Preuve doit être faite du caractère draînant des fonds de fosse et , pour certaines essences, de l’absence de traitement du sous-sol à la chaux au moment du terrassement. Dans certains cas, une ou plusieurs fosses peuvent être identifiées formellement et mises hors garantie.

- Origine et qualité des terres rapportées : Le client donne connaissance de l’origine géographique des terres, les fait analyser avant apport en fosse. Trois échantillons prélevés le jour de la plantation sont conservés pour analyse contradictoire ultérieure si nécessaire. Le client se porte garant de l’absence de culture de maïs dans l’année précédent le décapage de la terre in situ.

- Mise en place des arbres : les moyens mis en oeuvre pour décharger les végétaux et les placer en fosse doivent être adaptés à la taille des végétaux et à leur stade physiologique (en/hors sève, avant ou après feuillaison...). A « l’ouverture » du camion, les bris de flèches et de branches sont constatés avant manutention. Le cas échéant, la non intégrité d’une motte doit être constatée dès son arrivée en fosse ; la responsabilité du pépiniériste ne peut être engagée ultérieurement sur ce point. On protègera les troncs des brûlures du soleil (paillis, bambous…).

- Plantation proprement dite : les fosses ne doivent pas être refermées sans l’accord du pépiniériste. Il doit pouvoir s’assurer que les mottes sont définitivement calées (arbre en position verticale définitive et collet à la bonne « altitude ») avant d’être fixées par tuteurage et haubannage définitif.

- Fermeture des fosses : Le pépiniériste donne son accord pour que la terre et le dispositif d’arrosage (drain adapté et/ou cuvette de bonnes dimensions) soient disposés autour de la motte afin de conclure la plantation.

- Arrosage et soins aux arbres : le client ou la collectivité publique bénéficiant de la garantie s’engage à prévenir le pépiniériste par fax ou mail, avant toute intervention dans le périmètre immédiat des végétaux : arrosage, traitement phytosanitaire sur les plantes, désherbage, fête publique,...

- La nature exacte de l’intervention ( quantités d’eau apportées, produits utilisés et doses...) et des observations sur troncs, feuillages et situation hydrique de la terre en surface de fosse... doivent être consignées sur une feuille d’attachement, accompagnées (à la demande) des photos nécessaires et transmises le jour même par fax ou mail au pépiniériste.

Engagements du pépiniériste assurant le suivi du chantier de plantation :

- présence sur chantier: le pépiniériste sera présent sur chantier à la plantation (le client ou son représentant sur place prend rendez-vous à cet effet) et si incident majeur est constaté par le client.
- visites de chantier: deux rendez-vous de chantier  sont programmés par le client, l'une en mai-juin, l’autre en juillet-août suivant la plantation.. Le pépiniériste fournit un rapport technique et ses recommandations  dans la semaine qui suit la visite
- remplacement des végétaux :  Ces conditions étant remplies, en cas de mortalité ou de morbidité constatée avant le 30 septembre de l’année de la plantation, (hors phénomènes atmosphériques violents et maladie épidémique) la pépinière et livrera gratuitement (fourniture et transport) au cours de la saison suivante un (des)arbre(s) équivalent(s).
                                                                                              
Coût et facturation de la garantie : selon la position géographique du chantier, la nature des végétaux et la compétence des équipes de plantation et de confortement, la garantie de reprise sera facturée à la livraison (au minimum 3 demi-journées d’intervention et au maximum 15% de la valeur HT livrée des végétaux).